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CAP IAE des 25 et 26 novembre 2014

samedi 29 novembre 2014

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La CAP CAP Commission administrative paritaire

C’est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française.

Les CAP sont chargées d’examiner des situations individuelles, mais elles soumettent aussi parfois des motions à caractère collectif.
des IAE a débuté ses travaux le 25 novembre à 9H30 sous la présidence de M. Michel GOMEZ
(Sous-directeur chargé de la gestion du personnel - MAAF MAAF Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt ). Elle s’est achevée le 26 novembre à 16H30.

Une minute de silence a été observée en la mémoire de Mme Aurélie VITRY, agent de la DDTM du Var et de M. Roger TAUZIN, détaché dans la Fonction publique territoriale.

L’ordre du jour a été suivi avec l’examen des points suivants :
o Approbation des procès verbaux
o Mutations
o Examen des réintégrations
o Examen des détachements (externes et internes) et intégrations
o Examen des recours
o Tableau d’avancement 2015 pour l’accès au divisionnariat
o Information sur les affectations des sorties d’école, des promus (liste d’aptitude, examen
professionnel)
o Questions diverses

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