SNETAP-FSU

Syndicat National de l’Enseignement Technique Agricole Public

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Dernières infos réglementaires

24-06-2022 : Les modalités de mise en œuvre des actions désignées par l’appellation « initiatives d’appui personnalisé »

21-06-2022 : Priorités d’action pour l’enseignement agricole technique sur l’année scolaire 2022/2023.

21-06-2022 : Modification des modalités d’évaluation du CCF N°3 de l’épreuve E2 et de la grille d’évaluation de l’épreuve E1 des BTSA non rénovés .

14-06-2022 : Rectificatif : Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénovés de BTSA de la spécialité Aménagements Paysagers.

2-06-2022 : Session examens 2022 Réorganisation de l’épreuve E5 du baccalauréat professionnel aménagements paysagers

2-06-2022 : Consultation des équipes concernant le projet de rénovation du BTSA AP

2-06-2022 : Nouveau livret scolaire STAV (version modifiable 2022

2-06-2022 : Modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio) pour la rentrée scolaire 2022.

27-05-2022 : Arrêté modifiant l’arrêté du 4 novembre 2019 relatif à la dispense et à l’aménagement de certaines épreuves ou parties d’épreuves obligatoires de langue vivante à l’examen du baccalauréat technologique, série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant » (STAV) pour les candidats en situation de handicap.

20-05-2022 : Rectification de la note de service DGER/DAT/2022-113 du 07/02/2022 relative à la formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du Tronc commun du baccalauréat professionnel.

19-05-2022 : troisième appel à candidatures sur les postes de directeur d’EPLEFPA ou EPNA (D1), directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), directeur adjoint en charge de la formation continue et de l’apprentissage (D3) et directeur adjoint en charge des exploitations (D4) vacants ou susceptibles de l’être à la rentrée scolaire 2022.

19-05-2022 : second appel à candidatures sur les postes de directeur de centres constitutifs des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA), vacants ou susceptibles de l’être à la rentrée scolaire 2022.

13-05-2022 : Arrêté du 13 mai 2022 portant création de l’option « travaux mécanisés de génie écologique » du certificat de spécialisation et fixant ses conditions de délivrance.

12-05-2022 : Valoriser la dynamique de l’enseignement agricole autour des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

11-05-2022 : Formation en 2022 des équipes de direction et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignements publics et privés à la suite de la rénovation de certains modules de formation de la classe de seconde professionnelle.

28-04-2022 : Arrêté portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM) »

28-04-2022 : Arrêté portant création et fixant es conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement »

28-04-2022 : Arrêté portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) »

11-04-2022 : Note de service relative au nouveau cadencement de la réforme du baccalauréat professionnel d’ici 2023

06-05-2022 : Mise en œuvre des commissions d’harmonisation des notes des évaluations de contrôle continu des candidats au baccalauréat technologique série STAV à compter session 2022.

05-05-2022 : Rectification de la note de service DGER/SDPFE/2022-312 du 20/04/2022 relative aux remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu - session 2022

04-05-2022 : Modification de l’annexe 1 de la note de service N°DGER/SDPOFE/N2020-345 du 6 juin 2020 portant diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES®

04-05-2022 : Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour les sessions 2023 et 2024

28-04-2022 : Mise en place du livret scolaire ou de formation pour les candidats des spécialités de brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) rénovées à partir de la rentrée scolaire 2022.

28-04-2022 : Modalités d’accès à la capacité professionnelle définie aux articles L. 330-1 et L. 331-2 du code rural et de la pêche maritime.

28-04-2022 : Arrêté relatif au report de la date d’application des rénovations de certaines spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture

28-04-2022 : Arrêté relatif aux modalités de la période transitoire liées à la rénovation du brevet de technicien supérieur des spécialités « technico-commercial » et « viticulture-œnologie »

28-04-2022 : Arrêté fixant les conditions dans lesquelles un candidat au brevet de technicien supérieur agricole peut obtenir des dispenses d’épreuves.

27-04-2022 : Rectificatif - Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie »

26-04-2022 : Arrêté modifiant l’arrêté du 8 juillet 2021 relatif à la formation semestrielle du brevet de technicien supérieur agricole.

23-04-2022 : Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2023.

22-04-2022 : Modalités d’attribution des aides pour effectuer une mobilité à l’étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d’enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d’ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation

20-04-2022 : Remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu - session 2022

13-04-2022 : Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de BTSA des spécialités Gestion forestière (GF) et Gestion et protection de la nature (GPN) à partir de la rentrée 2024

13-04-2022 : Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de BTSA des spécialités Gestion forestière (GF) et Gestion et protection de la nature (GPN) à partir de la rentrée 2024

06-04-2022 : Instructions générales relatives à l’instruction et au paiement des bourses nationales de l’enseignement supérieur agricole court et long pour l’année 2021/2022 : modifications

04-04-2022 : Arrêté portant création de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

04-04-2022 : Arrêté relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » du baccalauréat professionnel

31-03-2022 : Appel à candidatures en vue de pourvoir deux emplois d’inspecteur de l’enseignement agricole

31-03-2022 : Formation en 2022 des équipes pédagogiques suite à la création du Certificat de spécialisation (CS) "Travaux mécanisés de génie écologique (TMGE)".

23-03-2022 : Arrêté du 23 mars 2022 modifiant l’annexe I de plusieurs arrêtés portant création des familles de métiers de la classe de seconde professionnelle des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture

21-03-2022 : Articulation opérationnelle des missions inter-régionales des examens (MIREX) pour l’organisation des examens : détails apportés dans le cadre de l’organisation de l’examen du BTSA et des examens à organisation complexe.

21-03-2022 : Sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2022.

21-03-2022 : la présente note rappelle les instructions relatives à l’orientation et au recrutement des élèves et des apprentis dans les établissements d’enseignement agricole et au déploiement du Service en Ligne Affectation (ex TSA) pour l’année 2022.

21-03-2022 : recommandations pour rapprocher les activités de formation professionnelle continue et d’apprentissage au sein d’un EPLEFPA.

18-03-2022 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

18-03-2022 : Rectification de la Note de service DGER/SDPFE/2021-709 du 24/09/2021 relative aux épreuves obligatoires du premier groupe et aux modalités de gestions des candidats du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant (STAV) à compter de la session 2022

16-03-2022 : Lancement de la phase nationale pilote de l’outil « Démarches simplifiées - Mobilité » relative à la déclaration de la mobilité européenne et internationale des apprenants et des personnels de l’enseignement agricole technique public et privé.

16-03-2022 : modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle européenne et internationale pour les apprenants préparant un certificat d’aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrits dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2022.

11-03-2022 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

21-02-2022 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

18-02-2022 : Arrêté du 18 février 2022 fixant la liste des diplômes, titres et certificats permettant de satisfaire à la condition de diplôme de la capacité professionnelle prévue à l’article L. 330-1 du code rural et de la pêche maritime et conférant la capacité professionnelle prévue à l’article L. 331-2 du même code

28-02-2022 : Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Forêt" du baccalauréat professionnel.

18-02-2022 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation pour les épreuves du tronc commun des BTSA rénovés

15-02-2022 : Arrêté du 1er février 2022 modifiant les annexes I b, II a, II b et II c de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture

07-02-2022 : Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA "Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)".

07-02-2022 : Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA "Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement (MVAOE)" anciennement "Productions horticoles (PH)".

07-02-2022 : Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du baccalauréat "Productions aquacoles"

07-02-2022 : Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Services aux personnes et animation dans les territoires (SAPAT)" du baccalauréat professionnel.

07-02-2022 : Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du Tronc commun du baccalauréat professionnel.

04-02-2022 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

31-01-2022 : Dispositions relatives à l’accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l’école des élèves et des étudiants de l’enseignement technique, empêchés de suivre la scolarité en établissement pour raison médicale.

28-01-2022 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie ».

27-01-2022 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

19-01-2022 : modalités concernant la mise en œuvre de l’habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle.

19-01-2022 : Arrêté du 7 janvier 2022 portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance + Annexes

14-01-2022 : Modalités de mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d’enseignement agricoles pour l’année 2022.

13-01-2022 : Aménagements d’épreuves aux examens pour les candidats en situation de handicap

13-01-2022 : Modalités d’instruction et de validation des enseignements d’initiative locale (EIL) pour les diplômes de BTSA des spécialités rénovées à partir de la rentrée 2022.

13-01-2022 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

13-01-2022 : Arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance + Annexes

13-01-2022 : Arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance + Annexes

13-01-2022 : Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de BTSA des spécialités qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BioQUALIM), Métiers du végétal : Alimentation, ornement et environnement (MVAOE), Agronomie, cultures et biodiversité à partir de la rentrée 2023.

12-01-2022 : Modalités d’instruction et de validation des enseignements d’initiative locale (EIL) pour les diplômes de BTSA des spécialités rénovées à partir de la rentrée 2022.

12-01-2022 : Conditions d’ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l’enseignement technique agricole

07-01-2022 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Technico-Commercial »

06-01-2022 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

02-01-2022 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

20-12-2021 : Appel à candidatures en vue de pourvoir 7 emplois d’inspecteurs de l’enseignement agricole

17-12-2021 : Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup - Session 2022.

16-12-2021 : Baccalauréat général - Physique-chimie et Sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session 2022

17-12-2021 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

16-12-2021 : Modalités concernant la mise en place de l’habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle

29-11-2021 : Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de la spécialité Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) à partir de la rentrée 2023

24-11-2021 : Note de service DGER/SDES/2021-880 du 24 novembre 2021 relative aux modalités d’organisation de la Certification en langue anglaise pour les étudiants volontaires de BTSA option Technico-Commercial pour la session 2021-2022

25-11-2021 : Guide à destination des équipes pédagogiques pour l’élaboration du projet d’évaluation des apprentissages et des acquis

12-11-2021 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

01-10-2021 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

26-09-2021 : Le Contrôle Continu en STAV dès la session 2022

24-09-2021 : Le Contrôle Continu en STAV : la note de service de la DGER

16-09-2021 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

11-09-2021 : Le guide de l’évaluation de l’Éducation Nationale

01-09-2021 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

31-08-2021 : Bac général : Modalités d’évaluation des candidats à compter de la session 2022

31-08-2021 : Bac G : Adaptation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité mathématiques de la classe de terminale à compter de la session 2022

31-08-2021 : Bac G : Adaptation du périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité physique-chimie de la classe de terminale à compter de la session 2022

28-07-2021 : les modalités d’évaluation à compter de la session 2022 en Bac G et STAV

27-07-2021 : le grand Oral en Term G

12-07-2021 : baccalauréat professionnel spécialité « bio-industries de transformation » : précisions relatives aux modalités d’enseignement et d’évaluation de l’épreuve E6 « Épreuve d’arts appliqués et cultures artistiques OU Éducation socioculturelle pour l’enseignement agricole »

12-07-2021 : les tests de positionnement en Seconde

24-06-2021 : la présente note de service a pour objet de préciser les modalités de la consultation des équipes pédagogiques des établissements qui mettront en place, à partir de la rentrée scolaire 2022 : - Le référentiel de diplôme du tronc commun rénové de toutes les spécialités du baccalauréat professionnel. - Le référentiel de diplôme rénové de la spécialité « service aux personnes et aux territoires* » du baccalauréat professionnel

24-06-2021 : mise en œuvre des actions désignées par l’appellation « initiatives d’appui personnalisé » pour l’année scolaire 2021-2022

24-06-2021 : attestation intermédiaire délivrée à l’issue de la classe de première en application de l’arrêté du 22 décembre 2020 fixant l’attestation intermédiaire délivrée à l’issue de la classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2022

11-06-2021 : Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour la session 2023

10-06-2021 : instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021.

10-06-2021 : Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, des référentiels de diplômes des spécialités « Productions aquacoles* », « Gestion des milieux naturels et de la faune* » et « Forêt* » du baccalauréat professionnel, mis en œuvre dans le établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2022 ;

10-06-2021 : Arrêté du 9 juin 2021 relatif à l’adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l’obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour la session d’examen 2021 et aux conditions pour s’y présenter

08-06-2021 : adaptation de l’organisation de la session d’examens 2021 dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19.

08-06-2021 : modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2022. Version modifiée.

01-06-2021 : COVID-19 : la FAQ DGER MAJ

01-06-2021 : RECTIFICATIF adaptation de l’organisation de la session d’examens 2021 pour certaines épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus.

25-05-2021 : adaptation de l’organisation de la session d’examens 2021 pour certaines épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus.

25-05-2021 : Cadre réglementaire de tenue des jurys de validation des acquis de l’expérience et modalités d’organisation, pour les baccalauréats professionnels et les brevets de techniciens supérieurs agricoles-BTSA suite à la mise en place des Mirex

20-05-2021 : remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu - session 2021- mise à jour

20-05-2021 : modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2022.

12-05-2021 : Modalités de gestion des épreuves de contrôle continu en cours de formation (ECCF) en première année de cycle de formation des diplômes délivrés par le ministère chargé de l’agriculture pour la session 2022 et aux adaptations de la durée des périodes de stage et de formation en milieu professionnel pour la session 2022 suite à la crise sanitaire

11-05-2021 : Recensement des élèves de l’enseignement agricole disposant d’un projet d’accueil individualisé (PAI) et/ou d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) - Opération statistique 2020-2021

29-04-2021 : Saisie notes CCF et CC session2021

17-04-2021 : Arrêté examens 2022 (pour les classes de première)

17-04-2021 : Arrêté modifiant arrêté du 8 mars (examens 2021)

02-04-2021 : Appel a candidatures en vue de pourvoir 3 emplois d’inspecteurs de l’enseignement agricole

31-03-2021 : STAV : grand Oral, aménagement épreuve

31-03-2021 : Modalités recrutement, classe prépa Adaptation technicien supérieur (ATS Bio), rentrée 2021

30-03-2021 : Arrêté du 23 mars 2021 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ayant préparé le brevet professionnel « responsable d’atelier de productions horticoles » peuvent bénéficier d’équivalences entre les unités capitalisables obtenues et les unités capitalisables constitutives du brevet professionnel « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » créé par arrêté du 17 juin 2020

30-03-2021 : Arrêté du 23 mars 2021 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ayant préparé le brevet professionnel « aménagements paysagers » créé par arrêté du 28 mai 2009 selon la modalité des unités capitalisables peuvent bénéficier d’équivalences entre les unités capitalisables obtenues et les unités capitalisables constitutives du brevet professionnel « aménagements paysagers » créé par arrêté du 23 juillet 2019

18-03-2021 : Référentiel, Brevet Technicien Supérieur Agricole, spécialité technico-commercial (TC)

11-03-2021 :Arrêté du 8 mars 2021 relatif à l’adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l’obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour la session d’examen 2021 et aux conditions pour s’y présenter

05-03-2021 : modalités de prise en compte des notes de contrôle continu (CC) en remplacement des notes des évaluations certificatives en cours de formation (CCF) ou des épreuves ponctuelles terminales (EPT) non réalisées en deuxième année du cycle de formation des diplômes délivrés par le ministère chargé de l’agriculture pour la session d’examen 2021 suite à la crise sanitaire.

26-02-2021 : Décret n° 2021-210 du 25 février 2021 relatif à l’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2022 pour l’année scolaire 2020-2021