Le texte complet de la circulaire des droits syndicaux au ministère de l’agriculture.
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Hors archives
Articles
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Les droits syndicaux : la note de service de 2015
29 août 2023 -
CPE : part fonctionnelle de la prime ISOE
23 août 2023, par Fabrice CARDONComme les enseignant·es, les CPE sont éligibles à la part fonctionnelle de l’ISOE créée en août 2023. Lire ici
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Renouvellement / non renouvellement des contrats Agent.es Contractuel.les
14 juin 2023, par Felicia MelinModalités de renouvellement ou non des contrats AC(E)N ou ACB
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Livret d’accueil des Enseignant·es-Chercheur·euses de l’Enseignement Supérieur Agricole 2023
16 juin 2023, par Fabrice CARDONPrésentation des statuts des Enseignant·es - Chercheur·euses, et autres enseignants des Établissements d’Enseignement Supérieur Agricole - Maj juin 2023
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Livret d’accueil des agent·es non titulaires ACEN-ACN 2018
28 octobre 2018, par Fabrice CARDONConnaître ses droits, c’est déjà les défendre !
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AVS en contrat aidé, je peux devenir ensuite AESH !
25 avril 2018, par Fabrice CARDONle contrat AESH :
oui, après un contrat aidé, on peut être embauché comme AESH :
Les élèves en situation de handicap sont accompagnés par des personnels recrutés sur différents types de contrats. Jusqu’à la création des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) en 2014, les missions d’aide à l’inclusion scolaire des élèves en situation de handicap étaient confiées aux assistants d’éducation-auxiliaires de vie scolaires (AED-AVS) en contrat de droit public dont la durée (…) -
Qu’est-ce que le Conseil National de l’Enseignement agricole (CNEA) ?
15 octobre 2020, par Felicia MelinLe CNEA est l’instance dont la compétence est la plus générale en matière d’enseignement agricole. Il peut être saisi, pour avis, de tout sujet entrant dans son domaine de compétence par le ministre chargé de l’agriculture ou par au moins un quart de ses membres. Il est obligatoirement consulté : de tout projet de loi ou de décret concernant l’enseignement agricole ; du projet de schéma prévisionnel national des formations de l’enseignement agricole ; du rapport évaluant les effets de (…)
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Départ en Retraite : nouvelle procédure à compter du 1er septembre 2023
17 mars, par Fabrice CARDONLes nouvelles dispositions relatives à la retraite impactant les fonctionnaires du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire prévues par la loi 2023-470 du 14 avril 2023 sont majoritairement entrées en vigueur le 1er septembre 2023.
Cette note aborde notamment les changements liés à l’âge de départ en retraite, les départs anticipés, le maintien en fonctions au-delà de la limite d’âge ou encore la mise en œuvre de la retraite progressive dans la fonction publique. De (…) -
Statut des AESH : les textes réglementaires
9 septembre 2023, par Fabrice CARDONLes textes officiels du statut des AESH
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Qui sommes-nous ?
31 janvier 2016Quelles sont les valeurs, quels sont les buts du Snetap-FSU ?