Documents de syndicalisation à destination des trésoriers et secrétaires de section.
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Hors archives
Articles
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Matériel de syndicalisation 2023-2024
4 septembre 2023 -
N°2 - La Fonction Publique au service de Tous
29 janvier 2018, par Fabrice CARDON -
N°3 : Défendons l’enseignement professionnel !
19 février 2018, par Fabrice CARDONle tuto en pdf ici
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Livret d’accueil retraité.es 2020
31 mars 2020, par arenzanatConsulter ici.
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Les comptes-rendus des instances nationales (F3SCT-M et F3SCT-EA)
1er janvier 2023, par Tony Dos SantosTous les comptes-rendus Elan Commun de la F3SCT-M et F3SCT-EA depuis 2023. Également, les CR de la FSU du CHSCT-M depuis le 18 octobre 2011.
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Les statuts du SNETAP-FSU
23 décembre 2023Les statuts du SNETAP-FSU mis à jour après leur dernière modification au congrès de Dax en avril 2023
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Prime d’attractivité des CPE
25 août 2023, par Fabrice CARDONLes textes réglementaires relatifs à la prime d’attractivité pour les personnels d’enseignement et d’éducation
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Le livret d’accueil des retraité·es
7 septembre 2020, par Felicia MelinÀ consulter et télécharger ici.
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Accueil et insertion scolaire des élèves handicapés dans le service public d’éducation
8 novembre 2019Depuis la loi de 2005, obligation est faite au service public d’éducation d’accueillir les élèves handicapés. Manque de moyens humains, financiers, absence de pilotage par la DGER et les DRAAF : le SNETAP-FSU exige l’application de cette loi.
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Commission Consultative Paritaire (CCP) nationale, régionale et locale des personnels non titulaires : à quoi ça sert ?
1er octobre 2014, par Fabrice CARDONArrêté du 10 février 2009 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard de certains agents non titulaires au ministère chargé de l’agriculture Attributions communes à toutes les CCP
Les commissions consultatives paritaires sont obligatoirement consultées sur les décisions individuelles relatives aux licenciements intervenant postérieurement à la période d’essai et aux sanctions disciplinaires autres que l’avertissement et le blâme. Les CCP nationales (…)