En l’absence de réglementation au MASA, c’est l’application des notes de services du MESR
MESR
Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche
qui doit avoir lieu.
Le statut est le même...
La circulaire n° 2012-0009 du 30 avril 2012 (NOR : ESRH1220221C) sur les Congés légaux s’applique.
Et si vous ne comprenez pas tout...
Le Mémo du Sup du SNESUP-FSU sur le régime des congés est plus lisible !
Merci à eux !