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Santé, Sécurité et Conditions de Travail
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Du bon usage du registre Santé et Sécurité au Travail
Fiche pratique. - 29 janvier > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Au MASA : l’exception mahoraise portée à son paroxysme
Le jeudi 23 janvier, à l’initiative des organisations syndicales, le MASA a bien voulu organiser une FS ministérielle exceptionnelle pour dresser un « point de situation » à Mayotte après le passage tragique du cyclone Chido. L’Elan Commun n’a pu que constater, alors qu’il le dénonce - notamment dans sa déclaration liminaire -, que les agents (…) - 21 janvier > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Tout savoir sur le temps partiel thérapeutique
Les modalités depuis juillet 2021
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L’Essentiel de la F3SCT Enseignement Agricole du 19 novembre 2024
10 décembre 2024 - A la suite du GT du 10 juillet 2024, les organisations syndicales ont proposé les actions de prévention prioritaires à mener pour l’enseignement agricole, en lien avec le PNP1 ministériel. Pour cette année, la DGER a retenu certaines de ces actions et proposé un programme de prévention basé sur les objectifs suivants : développer un dialogue (…) -
L’Essentiel de la F3SCT ministérielle du 15 octobre 2024
10 décembre 2024 - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail du CSA ministériel du 15 octobre 2024 Si l’administration a tenté de répondre à des thématiques mises en avant dans notre déclaration liminaire (observatoire, service actif,…), rien sur la précarité des agent·es contractuel·les et les engagements de MERCER à rembourser rapidement les (…) -
Accord QVCT : Pour l’Élan commun et le SNETAP-FSU , ce sera sans nous !
10 décembre 2024 - Alors que le ministère entend mener encore une fois à marche forcée les négociations – pardon les discussions, pardon les concertations1 ! – pour signer au cours du 1er semestre 2025 un accord collectif sur la Qualité de Vie et les Conditions de Travail (QVCT) , le gouvernement annonce une dégradation sans précédent des conditions de travail (…) -
VIOLENCES AU TRAVAIL - Le SNETAP-FSU vous outille
17 juin 2024 - Fiche Santé et Sécurité au Travail du SNETAP-FSU -
La Santé & la Sécurité des travailleuses et des travailleurs : un combat politique à mener !
19 mars 2024 - Une délégation du SNETAP-FSU et du SNUITAM-FSU participait à cet événement (et l’a même préparé et animé). Pour la première fois, une réflexion intersyndicale, inter-associative, inter-experte de la santé, du droit et du monde de la recherche est réalisée sur les questions de santé, de sécurité, de conditions de travail, dans le secteur privé (…)
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Le SNETAP-FSU dépose un préavis de grève du 5 janvier au 4 février 2022
31 décembre 2021 -
Situation sanitaire : lettre ouverte au Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation
6 décembre 2021 -
CHSCT des 14-15 octobre 2021 : le compte-rendu de la FSU
30 octobre 2021 -
CHSCT des 14-15 octobre 2021 : les avis adoptés
30 octobre 2021 -
Covid 19 : Foire Aux Questions du SRH (14/10/2021)
18 octobre 2021
2020
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Décret CoHS, le ministre doit nous entendre !
17 décembre 2020 -
COMPTE-RENDU DU CHSCT-M DU 03 DÉCEMBRE 2020
8 décembre 2020 -
Avis du CHSCT-M du 3 décembre 2020
8 décembre 2020 -
Télétravail - Groupe de travail organisé par le Ministère
18 novembre 2020 -
Les missions du CHSCT-M entravées par l’administration !
13 novembre 2020
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Circulez, il n’y a rien à voir !
26 novembre 2019 -
Déclaration au CHS-CTMA DU 12 novembre 2019
12 novembre 2019 -
La Commission Hygiène et Sécurité : 1er outil de la politique de santé et sécurité au travail ?
11 novembre 2019 -
Les avis en CHSCT....kesako ?
7 novembre 2019 -
CHSCT-Ministériel du 15 octobre 2019 : compte-rendu
1er novembre 2019
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CHSCTREA de plein exercice : les textes réglementaires sont sortis !
18 novembre 2018 -
Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 11 octobre 2018
22 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 11 octobre 2018.
22 octobre 2018 -
Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 6 juillet 2018.
14 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 6 juillet 2018.
14 septembre 2018
2017
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Compte-rendu du CHSCT ministériel du 17 octobre 2017
23 novembre 2017 -
Déclaration liminaire au CHSCTM du 17 octobre 2017
18 octobre 2017 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 23 juin 2017
30 juin 2017 -
Communiqué unitaire sur les CHSCT dans l’enseignement agricole
11 mai 2017 -
Assistant de prévention : la charte
7 avril 2017
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Crédits CHSCT pour l’année 2017
16 décembre 2016 -
CHSCT ministériel de novembre 2016
27 novembre 2016 -
Comité régional d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’enseignement agricole (CHSCTREA) : les personnels et leurs représentants confortés dans leurs droits par le Conseil d’État
23 octobre 2016 -
Courrier du CHSCTM-REAP Midi-Pyrénées
1er juillet 2016 -
Déclaration de la FSU au CHSCTM - CHSCTREA : un rapport pour rien !
1er juillet 2016
2015
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L’essentiel du CHSCT ministériel du 15 octobre 2015
15 novembre 2015 -
Crédits hygiène et sécurité pour l’année 2016
5 novembre 2015 -
Temps syndical dans les CHSCT : la note de service est sortie
26 juillet 2015 -
CHSCTREA : des avancées tangibles
7 juillet 2015 -
Temps syndical des représentants des personnels en CHSCT-REA : déclaration au CHSCT ministériel
18 juin 2015
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Demande pour 2015 de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
9 novembre 2014 -
L’essentiel du CHSCT ministériel du 16 octobre 2014
1er novembre 2014 -
L’essentiel du CHSCT ministériel du 7 juillet 2014
9 juillet 2014 -
Reconversion TCB : le dossier enfin ré-ouvert... 6 mois après la saisine du SNETAP-FSU
16 juin 2014 -
Réponses aux avis du CHSCTM du 17 octobre 2013
1er avril 2014
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AVIS du CHSCT ministériel des 17 et 18 octobre 2013
20 décembre 2013 -
Compte rendu du CHSCT-M des 17 et 18 octobre 2013
20 décembre 2013 -
Les instances médicales dans la fonction publique : comités médicaux et commissions de réforme
11 décembre 2013 -
Demande de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
26 novembre 2013 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 14 juin
11 octobre 2013
2012
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Demande de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
5 décembre 2012 -
Déclaration liminaire et avis du CHSCT-M
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Page Santé Sécurité au Travail de notre Ministère
20 septembre 2012 -
Loi sur le harcèlement sexuel
20 septembre 2012 -
Le secrétaire de CHSCT-M aura une décharge de 100%
10 septembre 2012
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Compte rendu du CHSM du 18 octobre 2011
15 novembre 2011 -
Infos CHS Ministériel
25 mai 2011
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