SNETAP-FSU

Syndicat National de l’Enseignement Technique Agricole Public

Accueil > Les Dossiers > Enseignement supérieur > CNECA > Elections CNECA > 2022 - Bureaux des sections de la CNECA

2022 - Bureaux des sections de la CNECA

vendredi 18 mars 2022

Enregistrer au format PDF

Suite aux élections CNECA du 17 janvier 2022, les bureaux des différentes sections ont été élus.

Voir : Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-215 du 17 mars 2022

Référence : [Art 14-1 du Décret n°92-172 du 21 février 1992 relatif à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture

Il est créé une commission permanente de la Commission nationale des enseignants-chercheurs composée des bureaux de l’ensemble des sections. Les membres de la commission permanente élisent en leur sein, au scrutin uninominal majoritaire à deux tours, un bureau composé d’un président, et de vice-présidents. En cas d’absence ou d’empêchement du président celui-ci est suppléé par un vice-président.

La commission permanente veille à favoriser la coopération entre les différents champs disciplinaires. Elle élabore un règlement intérieur définissant les mesures propres à garantir la qualité, la transparence et la publicité des procédures mises en œuvre par les sections de la Commission nationale des enseignants-chercheurs du ministère chargé de l’agriculture en matière de recrutement, d’évaluation, de composition des jurys et de mesures relatives à la carrière des enseignants-chercheurs.

Ces critères et procédures prennent en compte la diversité des missions incombant aux enseignants-chercheurs ainsi que la diversité des champs disciplinaires.


Pour en savoir plus :