"Mesdames et messieurs les directeurs,

Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire le gouvernement a décidé la levée progressive des mesures de confinement à compter du 11 mai ;

S’agissant des lycées et des classes de 4ème et 3ème, le retour en présentiel des élèves interviendra au plus tôt début Juin, en fonction de l’évolution de la situation (la décision sera prise par le gouvernement fin mai). Le calendrier de retour des apprentis suivra le même calendrier ;

L’accueil des stagiaires en formation continue pourrait en principe reprendre dès lundi 11. Toutefois, je souhaite appeler votre attention sur les principes sur lesquels doit reposer cette reprise s’agissant des établissement d’enseignement agricole, principes que le ministre a rappelé aux DRAAF DRAAF Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt lors de leur réunion du 5 mais et que j’ai aussi présenté aux chefs de SRFD SRFD Services Régionaux de la Formation et du Développement le même jour :

• priorité à la santé des apprenants, des enseignants et de l’ensemble des personnels : donc avant toute reprise l’ensemble des dispositifs doit être en place (formation/information, signalétique, équipement des locaux, ...)

• calendrier et modalités de reprise qui s’inscrivent dans le plan présenté par le gouvernement et en cohérence avec les dispositions mises en œuvre à l’Éducation Nationale

• prise en compte des spécificités de l’enseignement agricole, notamment le caractère poly-centres des EPL EPL Établissement Public Local , la forte proportion d’internes et la présence d’ateliers technologiques et d’exploitations agricoles

• nécessité de consulter les instances au niveaux national et local sur le plan de reprise.

C’est dans le respect de ces principes que le SG SG Secrétariat Général a élaboré des fiches techniques en vue de la prévention des risques lors de la reprise. Ces fiches devaient être présentées en CHSCTM la semaine dernière. Le CHSCTM n’a toutefois pas pu se réunir. Il est à nouveau convoqué lundi 11.

Parallèlement, la DGER DGER Direction Générale de l’Enseignement et de la Recherche a travaillé à la rédaction d’une circulaire qui vise à établir le cadre de la reprise pour les établissements. Ce projet, qui s’appuie sur le travail conduit par le SG, a été élaboré en lien étroit avec les ISST ISST Inspecteur Santé et Sécurité au Travail afin de proposer aux directeurs un cadre leur permettant d’établir leur propre analyse de risque adaptée à leurs publics, aux formations dispensées et aux caractéristiques propres de l’établissement. Une version "projet" de cette circulaire a déjà été largement diffusée et a fait l’objet d’un premier examen en groupe de travail du CNEA CNEA Conseil national de l’enseignement agricole vendredi dernier ; Le CNEA sera amené à se prononcer mardi 12 mai sur le projet amendé suites aux différentes remarques reçues. De la même manière, pour les établissements privés, le CCM sera consulté mercredi.

A l’issue de ces différentes consultations nationales, un travail devra être conduit par chaque établissement afin d’élaborer un projet de cadre pour le déconfinement, et une consultation des instances sera organisée. Ce travail devra se réaliser autant que faire ce peut en distanciel.

Ainsi, et en complément de mon message du 30 avril, je souhaite insister sur les points suivants.

Même si le travail a déjà pu débuter au niveau de chaque établissement, notamment sur la base des projets qui ont été diffusés, la finalisation du document de reprise et la mise en œuvre effective des mesures décidées ne sauraient avoir lieu avant même que les instances nationales ne se soient prononcées. En revanche, il est possible de programmer dès à présent les instances locales (qui pourraient se tenir dès la fin de cette semaine du 11 mai), afin de pouvoir, aussi rapidement que possible, dans le respect des principes ci-dessus rappelés, accueillir à nouveau les stagiaires en formation continue ;

Comptant sur votre pleine implication pour la mise en œuvre de ces dispositions,

Bien cordialement

Isabelle CHMITELIN"