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Conseil de classe

lundi 3 janvier 2011

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Question

À plein temps, on est tenu d’assister à six conseils de classe, cela veut-il dire que ca fait trois à mi-temps ?

Réponse

Le SNETAP-FSU FSU Fédération Syndicale Unitaire a effectivement obtenu l’inscription dans la note de service Mayajur2004 de la participation à "au moins 6 conseils de classe" lorsque des collègues ont de nombreuses classes, les textes réglementaires ne fixant aucune limite...

Pour les agents à temps partiel, il faut donc appliquer le pro-rata et de la même façon que le salaire et la part fixe de l’ISOE ISOE Indemnité de suivi et d’orientation des élèves sont divisés par deux.