Articles

• VIOLENCES AU TRAVAIL - Le SNETAP-FSU vous outille
  11 décembre 2025, par Felicia Melin, Tony Dos Santos

  Fiche Santé et Sécurité au Travail du SNETAP-FSU

• Agir dans mon EPL ? Connaître et comprendre les rouages du Conseil d’Administration de l’EPLEFPA
  31 octobre 2024, par Felicia Melin

  Documentation pour comprendre le fonctionnement d’un CA.

• Les statuts du SNETAP-FSU
  23 décembre 2023

  Les statuts du SNETAP-FSU mis à jour après leur dernière modification au congrès de Dax en avril 2023

• Représentant des personnels en CAP : garantir une égalité de traitement de chaque agent du corps
  31 mars 2018, par Fabrice CARDON

  Les 1er et 2 avril 2015 à Paris, la FSU (SNUITAM-FSU et SNETAP-FSU) a organisé une journée de formation pour les élus siégeant dans les CAP (commission administrative paritaire) du ministère de l’agriculture.
  Cette formation a réuni près de quarante élus, nouveaux élus en très grande majorité, quelques « anciens » venus partagés leur expérience. Déjà en 2011, un grand nombre d’élus FSU avaient suivi une telle formation, indispensable pour permettre aux représentants d’assurer leur mission (…)

• Examens 2025 : Procédure pour bénéficier de l’avance de frais pour les examens
  14 mai 2025, par tarenzana@gmail.com

  Mise à jour 16/05/2025
  ATTENTION : tout se fait en ligne, dispositif présenté comme une "démarche simplifiée"... Ce dispositif ne concerne pas les épreuves de contrôle et délibération, ni les surveillances ou l’assistance à candidat. Il faut disposer de la convocation impérativement.
  D’autre part, les MIREX imposent un délai avant convocation important... L’avance de frais doit être transmise au plus tard 21 jours avant le début de la mission. N’attendez pas le dernier moment ! Le (…)

• Statut des assistants d’éducation : textes réglementaires
  25 avril 2018, par Fabrice CARDON

  Lien vers la circulaire du ministère de l’agriculture relatif à l’embauche d’assistant d’éducation
  Décret n°2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d’emploi des assistants d’éducation
  Arrêté du 6 juin 2003 fixant le montant de la rémunération des assistants d’éducation
  La circulaire
  Consultez le livret d’accueil à destination des AE, réalisé par les élu-es catégoriel-lles du SNETAP-FSU

• Animer une section locale, les fiches pratiques du SNETAP-FSU
  26 octobre 2024, par Fabrice CARDON

  Le vade-mecum du secrétariat d’une section locale
  mise à jour mai 2024 avec insertion fiche "caisse de grève locale"

• CPE : indemnité forfaitaire pour les fonctions d’éducation
  23 août 2023, par Fabrice CARDON

  – l’arrêté du 22 août 2023 modifiant le montant de l’indemnité : passage de 1450 euro à 2743.97 euro l’arrêté en 2016 modifiant le montant de l’indemnité suite au interventions répétées du SNETAP-FSU : CPE : indemnité enfin revalorisée ! le décret de 1993 de création de l’indemnité relative à l’exercice des fonctions d’éducation

• Commission Consultative Paritaire (CCP) nationale, régionale et locale des personnels non titulaires : à quoi ça sert ?
  1er octobre 2014, par Fabrice CARDON

  Mise à jour le 7/05/2025
  Textes de référence à consulter : COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTAT (Articles R271-1 à R271-23 du code de la fonction publique) Arrêté du 10 février 2009 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard de certains agents non titulaires au ministère chargé de l’agriculture Attributions communes à toutes les CCP
  Les commissions consultatives paritaires sont obligatoirement consultées sur les (…)

• ENSAP : Fiche de Paie et retraite consultation en ligne
  17 avril 2018, par Fabrice CARDON

  Vers l’ENSAP : https://ensap.gouv.fr/web/accueilnonconnecte
  Depuis le 2 mars 2018, chaque agent du Ministère de l’agriculture n’est plus obligé d’attendre plusieurs mois pour prendre connaissance de sa feuille de paye : elle est désormais accessible sur un site dénommé « espace nuérique sécusisé de l’agent public ». Pour accéder à son espace personnel, aller sur le site Internet https:\ensap.gouv.fr
  Lors de la première connexion, il faut créer son compte, à partir de son numéro de (…)

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