Articles

• Les textes importants en Santé Sécurité au Travail
  1er décembre 2018

  Lois, décrets, circulaires ...

• Livret d’accueil CPE 2022
  24 novembre 2022, par Fabrice CARDON

  Présentation des statuts des personnels Conseiller·es Principaux·ales d’Éducation

• Souffrance au travail : le SNETAP-FSU prend la défense des personnels
  14 avril 2019

  – La cellule de signalement des agissements sexistes, de harcèlement et de discrimination Cellule de signalement des discriminations, quel bilan ? La reconversion disciplinaire imposée des PLPA TCB Personnels administratifs et enseignants en reconversion : le CHSCTM amène la DGER à prendre en compte la souffrance au travail !

• Dossier pratique de l’adhérent·e
  30 août 2020

  Pour connaître vos droits et les faire respecter : les réunions syndicales, le droit de grève, les autorisations d’absences, le matériel de syndicalisation etc...

• Créer une section locale SNETAP-FSU pour défendre les personnels !
  15 septembre 2021, par Fabrice CARDON

  Pourquoi ?
  Pour ne plus être isolé.e et devenir un interlocuteur crédible avec derrière-soi la légitimité et la force de la première organisation représentative des personnels de l’EAP.
  Comment ?
  Il suffit de 2 adhérent.es, prêt.es à s’investir au service de l’ensemble des personnels de l’établissement.
  Par une simple réunion ouverte à l’ensemble des adhérent.es, il est procédé à l’élection d’un bureau de la section locale composé si possible d’un co-secrétariat, d’un.e trésorier.e (…)

• Les statuts du SNETAP-FSU
  23 décembre 2023

  Les statuts du SNETAP-FSU mis à jour après leur dernière modification au congrès de Dax en avril 2023

• Livret d’accueil des agent·es non titulaires ACEN-ACN 2018- MAJ en cours
  28 octobre 2018, par Fabrice CARDON

  Connaître ses droits, c’est déjà les défendre !

• Commission Consultative Paritaire (CCP) nationale, régionale et locale des personnels non titulaires : à quoi ça sert ?
  1er octobre 2014, par Fabrice CARDON

  Mise à jour le 7/05/2025
  Textes de référence à consulter : COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTAT (Articles R271-1 à R271-23 du code de la fonction publique) Arrêté du 10 février 2009 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard de certains agents non titulaires au ministère chargé de l’agriculture Attributions communes à toutes les CCP
  Les commissions consultatives paritaires sont obligatoirement consultées sur les (…)

• Commission Administrative Paritaire (CAP) : à quoi ça sert ?
  31 mars 2018, par Fabrice CARDON

  Les Commissions administratives nationales sont une instance de recours concernant les révisions de note, le refus d’octroi du temps partiel, les non-titularisations.
  Elles participent à l’élaboration des tableaux d’avancement, changement d’échelon, changement de grade, des listes d’aptitudes, et des demandes de mutation.
  Enfin, les élus siègent en conseil de discipline ; à noter que le nombre d’agents traduit en conseil de discipline a considérablement augmenté depuis ces dernières (…)

• Connaître les différentes autorisations d’absences générées par les droits syndicaux.
  27 novembre 2017

  Les autorisations d’absence sont de trois sortes. Si certaines nécessitent des convocations, d’autres sont gérées librement. Elles comportent aussi des délais de route et des temps consacrés aux préparations et aux restitutions.

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