Articles

• Cadre juridique et financement public de l’Enseignement Agricole Privé
  15 mars, par clpinault@orange.fr

  Cadre réglementaire et financement des fédérations d’enseignement agricole privé

• Livret d’accueil des agent·es non titulaires ACEN-ACN 2018- MAJ en cours
  28 octobre 2018, par Fabrice CARDON

  Connaître ses droits, c’est déjà les défendre !

• AERC : revalorisation salariale et textes réglementaires
  31 octobre 2024, par Fabrice CARDON

  Statut des Assistant·es d’Enseignement et de Recherche Contractuel·les (AERC) et textes réglementaires

• Agir dans mon EPL ? Connaître et comprendre les rouages du Conseil d’Administration de l’EPLEFPA
  31 octobre 2024, par Felicia Melin

  Documentation pour comprendre le fonctionnement d’un CA.

• Livret d’accueil retraité·es 2025
  20 novembre 2025, par arenzanat

  A consulter ici.

• Commission Consultative Paritaire Régionale ou Locale : à quoi sert-elle ?
  31 mars 2018

  Agents sur budget d’établissement : AESH, AE, Agents des CFA-CFPPA ou de l’enseignement supérieur, cela peut vous être utile !
  Mise à jour le 7/05/2025
  Textes de référence à consulter : COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTAT (Articles R271-1 à R271-23 du code de la fonction publique) Arrêté du 10 février 2009 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard de certains agents non titulaires au ministère chargé de l’agriculture (…)

• AVS en contrat aidé, je peux devenir ensuite AESH !
  25 avril 2018, par Fabrice CARDON

  le contrat AESH :
  oui, après un contrat aidé, on peut être embauché comme AESH :
  Les élèves en situation de handicap sont accompagnés par des personnels recrutés sur différents types de contrats. Jusqu’à la création des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) en 2014, les missions d’aide à l’inclusion scolaire des élèves en situation de handicap étaient confiées aux assistants d’éducation-auxiliaires de vie scolaires (AED-AVS) en contrat de droit public dont la durée (…)

• Départ en Retraite : nouvelle procédure à compter du 1er septembre 2023
  17 mars 2024, par Fabrice CARDON

  Les nouvelles dispositions relatives à la retraite impactant les fonctionnaires du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire prévues par la loi 2023-470 du 14 avril 2023 sont majoritairement entrées en vigueur le 1er septembre 2023.
  Cette note aborde notamment les changements liés à l’âge de départ en retraite, les départs anticipés, le maintien en fonctions au-delà de la limite d’âge ou encore la mise en œuvre de la retraite progressive dans la fonction publique. De (…)

• Livret d’accueil TFR-ATFR 2019
  7 octobre 2019

  Livret consultable et téléchargeable en cliquant ici :
  Attention les règles de mobilité sont en cours de modification. Rédaction en cours. 2019 Livret Tfr AtfrPublish at Calameo
  Mise à jour :
  . Grilles des agent.es de catégorie B

• Accident de service, accident du travail : Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS) : connaître ses droits !
  1er avril, par Fabrice CARDON

  La procédure à suivre si vous êtes contractuel.le ou titulaire

• 1
• 2
• 3
• 4
• 5
• 6
• 7
• 8