Articles

• Renouvellement / non renouvellement des contrats Agent·es Contractuel·les CDD-CDI
  14 juin 2023, par Felicia Melin

  Modalités de renouvellement ou non des contrats AC(E)N ou ACB

• Commission Consultative Paritaire Régionale ou Locale : à quoi sert-elle ?
  31 mars 2018

  Agents sur budget d’établissement : AESH, AE, Agents des CFA-CFPPA ou de l’enseignement supérieur, cela peut vous être utile !
  Mise à jour le 7/05/2025
  Textes de référence à consulter : COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTAT (Articles R271-1 à R271-23 du code de la fonction publique) Arrêté du 10 février 2009 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard de certains agents non titulaires au ministère chargé de l’agriculture (…)

• Qui sommes-nous ?
  31 janvier 2016

  Quelles sont les valeurs, quels sont les buts du Snetap-FSU ?

• Commission Consultative de Secours du MAA
  13 mars 2022, par Fabrice CARDON

  Les modalités d’accès.

• Livret d’accueil des Enseignant·es-Chercheur·euses de l’Enseignement Supérieur Agricole 2023
  16 juin 2023, par Fabrice CARDON

  Présentation des statuts des Enseignant·es - Chercheur·euses, et autres enseignants des Établissements d’Enseignement Supérieur Agricole - Maj juin 2023

• Les droits syndicaux : la note de service de 2024
  4 juillet 2024

  Le texte complet de la circulaire des droits syndicaux au ministère de l’agriculture.

• N°4 : Défendons les CHSCT
  18 novembre 2018, par Fabrice CARDON

  téléchargez ici le fichier en pdf

• Créer une section locale SNETAP-FSU pour défendre les personnels !
  15 septembre 2021, par Fabrice CARDON

  Pourquoi ?
  Pour ne plus être isolé.e et devenir un interlocuteur crédible avec derrière-soi la légitimité et la force de la première organisation représentative des personnels de l’EAP.
  Comment ?
  Il suffit de 2 adhérent.es, prêt.es à s’investir au service de l’ensemble des personnels de l’établissement.
  Par une simple réunion ouverte à l’ensemble des adhérent.es, il est procédé à l’élection d’un bureau de la section locale composé si possible d’un co-secrétariat, d’un.e trésorier.e (…)

• Commission Administrative Paritaire (CAP) : à quoi ça sert ?
  31 mars 2018, par Fabrice CARDON

  Les Commissions administratives nationales sont une instance de recours concernant les révisions de note, le refus d’octroi du temps partiel, les non-titularisations.
  Elles participent à l’élaboration des tableaux d’avancement, changement d’échelon, changement de grade, des listes d’aptitudes, et des demandes de mutation.
  Enfin, les élus siègent en conseil de discipline ; à noter que le nombre d’agents traduit en conseil de discipline a considérablement augmenté depuis ces dernières (…)

• Dotations ATLS et vie scolaire : les notes de service de 2016
  8 mars 2020, par Fabrice CARDON

  – note de service "dotation ATLS" note de service "Vie scolaire"
  Depuis la sortie de ces notes de service, le SNETAP-FSU dénoncé la décision de la DGER d’amputer la note de servce "dotation ATLS" d’une de ses annexes, celle qui justement doit permettre dans les établissements de disposer de l’outil de calcul. Vous la retrouvez ici en fichier joint
  Lire les positions du SNETAP-FSU dans ce dossier

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