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Santé et Sécurité au Travail
Vous trouverez dans cette rubrique :
- Le rôle du CHSCT-Ministériel
- les comptes-rendus du CHSCT Ministériel,
- les décrets et informations relatifs à la Santé et à la Sécurité au Travail.
Derniers articles
- 2 mars > Santé et Sécurité au Travail
Stop à la Mort au Travail » Rejoignez la marche blanche du 4 mars à 14h à Paris
Nos organisations syndicales du Ministère de l’Agriculture et de la Sécurité Alimentaire apportent leur soutien aux familles des victimes de travail et appellent tous les collègues du MASA à participer à la marche blanche du samedi 4 mars 14h Place d’Ajaccio dans le 7ème Arrondissement de Paris organisée le Collectif Familles Stop à la mort au travail (...) - 31 janvier > Santé et Sécurité au Travail
CoHS, nouvelle réglementation, maintenir le lien avec le niveau régional
l’articulation entre les CoHS et la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail - FS-SSCT- du CSA régional (qui se substitue au CHSCTREA au 1er janvier 2023) - 10 janvier > Santé et Sécurité au Travail
La cellule de signalement des agissements sexistes, de harcèlement et de discrimination
Les textes réglementaires sont sortis
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Délestage en janvier : « Ceci n’est pas une crise ! Nous sommes prêt.es » !
14 décembre 2022 - Le SNETAP-FSU a été reçu le mardi 13 décembre par un conseiller du ministre de l’Agriculture (Monsieur de Franclieu, conseiller France 2030, innovation et investissements) et une représentante de la DGER (Madame Pers-Philippoux, adjointe au sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences). « On a anticipé... mais les consignes (...) -
Messagerie Mél : des améliorations indispensables !
8 décembre 2022 - Contexte Depuis le passage à la messagerie Mél en octobre 2020, de nombreux collègues ont fait part de difficultés avec la messagerie Mél. “Pas assez d’espace de stockage.” “Compliquée à utiliser” “FirstClass c’était pas si mal…” En amont de la migration, le SNETAP-FSU avait fait part, lors des groupes de travail et comités techniques consacrés au sujet, de (...) -
Délestage en janvier, les établissements scolaires ne seront pas épargnés !
4 décembre 2022 - Dans la continuité des échanges engagés à l’Éducation Nationale avec les représentant.es des personnels, le SNETAP-FSU a saisi le ministre de l’Agriculture pour la tenue rapide de rencontres afin de prendre en considération les spécificités de nos établissements, notamment la question des internats... Cette réunion a eu lieu quelques heures après la (...) -
COMPTE RENDU DU CHSCT-M
22 novembre 2022 - Le CHSCT Ministériel du MAA, présidé par Patrick Soler, s’est déroulé pour la première fois en mode hybride. Étaient présent.es à cette réunion pour la FSU (membres et expert.es) : Cécilia Agier, Anne Le Quéré, Angélique Allès, Philippe Béranger, Hervé Parc, Tony Dos Santos. L’administration était représentée par le SRH (dont le BASS), la DGER (technique (...) -
Groupe travail Handicap 15 11 2022
17 novembre 2022 - Etaient présent.es pour le SNETAP-FSU : Isabelle Chomienne, Géraldine Delord, Sarah Hader, Anne-Sophie Rousseau, Christine Schmitt, Tony Dos Santos. Objectif de la réunion, présidée par le chef du SRH, M. Maire : faire le bilan de la convention triennale 2020-2022 avec Le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (...)
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Situation sanitaire : lettre ouverte au Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation
6 décembre 2021 -
CHSCT des 14-15 octobre 2021 : le compte-rendu de la FSU
30 octobre 2021 -
CHSCT des 14-15 octobre 2021 : les avis adoptés
30 octobre 2021 -
Prévenir les risques professionnels en formation agricole : nos 12 propositions
18 octobre 2021 -
Sécurité sur les chantiers pédagogiques : les 12 propositions de la FSU et de la CGT
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Décret CoHS, le ministre doit nous entendre !
17 décembre 2020 -
COMPTE-RENDU DU CHSCT-M DU 03 DÉCEMBRE 2020
8 décembre 2020 -
Avis du CHSCT-M du 3 décembre 2020
8 décembre 2020 -
Télétravail - Groupe de travail organisé par le Ministère
18 novembre 2020 -
Les missions du CHSCT-M entravées par l’administration !
13 novembre 2020
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Circulez, il n’y a rien à voir !
26 novembre 2019 -
Déclaration au CHS-CTMA DU 12 novembre 2019
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La Commission Hygiène et Sécurité : 1er outil de la politique de santé et sécurité au travail ?
11 novembre 2019 -
Les avis en CHSCT....kesako ?
7 novembre 2019 -
CHSCT-Ministériel du 15 octobre 2019 : compte-rendu
1er novembre 2019
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CHSCTREA de plein exercice : les textes réglementaires sont sortis !
18 novembre 2018 -
Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 11 octobre 2018
22 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 11 octobre 2018.
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Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 6 juillet 2018.
14 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 6 juillet 2018.
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Compte-rendu du CHSCT ministériel du 17 octobre 2017
23 novembre 2017 -
Déclaration liminaire au CHSCTM du 17 octobre 2017
18 octobre 2017 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 23 juin 2017
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Assistant de prévention : la charte
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Comité régional d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’enseignement agricole (CHSCTREA) : les personnels et leurs représentants confortés dans leurs droits par le Conseil d’État
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Courrier du CHSCTM-REAP Midi-Pyrénées
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Déclaration de la FSU au CHSCTM - CHSCTREA : un rapport pour rien !
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Demande de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
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20 septembre 2012 -
Le secrétaire de CHSCT-M aura une décharge de 100%
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