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Santé, Sécurité et Conditions de Travail
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- 2 juillet > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Enquête L’ÉCOLE BIEN DANS SES MURS Pour Une Rénovation Écologique du Bâti Scolaire Public
Cher·e collègue, "Qui aurait pu prévoir ?"... Les mots du Président de la République résonnent amèrement à l’heure où nos établissements sont confrontés à un nouvel épisode caniculaire, mettant à mal l’exercice de nos métiers et le service rendu aux usagers. Il nous paraît impératif de donner à voir l’urgence politique de rénovation du bâti (…) - 28 juin > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Fortes chaleurs au travail : conduite à tenir, obligations légales et mesures de protection
Les températures extrêmes constituent un risque professionnel reconnu qui entre dans le champ de la pénibilité. Le décret du 27 mai 2025 introduit de nouvelles obligations en matière de prévention pour l’employeur et celles-ci seront applicables dès le 1er juillet 2025, afin de protéger les agent·es contre les multiples risques liés à la (…) - 3 juin > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
« Il est urgent de réformer les protocoles d’évaluation des pesticides par l’Anses”
Tribune co-signée par le SNETAP-FSU
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Modification de la rémunération du congé maladie ordinaire à compter du 1er mars 2025 : UNE MESURE SCÉLÉRATE !
3 mars - lire le communiqué de la FSU : Coupables d’être malades ! L’article 189 de la loi n°2025-127 de finances pour 2025, publiée le 15 février dernier, réduit l’indemnisation des fonctionnaires en congé de maladie ordinaire (CMO) durant les trois premiers mois du congé : Désormais, l’article L.822-3 du Code Général de la Fonction Publique (…) -
Du bon usage du registre Santé et Sécurité au Travail
4 février - Fiche pratique. -
Au MASA : l’exception mahoraise portée à son paroxysme
29 janvier - Le jeudi 23 janvier, à l’initiative des organisations syndicales, le MASA a bien voulu organiser une FS ministérielle exceptionnelle pour dresser un « point de situation » à Mayotte après le passage tragique du cyclone Chido. L’Elan Commun n’a pu que constater, alors qu’il le dénonce - notamment dans sa déclaration liminaire -, que les agents (…) -
Tout savoir sur le temps partiel thérapeutique
21 janvier - Les modalités depuis juillet 2021 -
L’Essentiel de la F3SCT Enseignement Agricole du 19 novembre 2024
10 décembre 2024 - A la suite du GT du 10 juillet 2024, les organisations syndicales ont proposé les actions de prévention prioritaires à mener pour l’enseignement agricole, en lien avec le PNP1 ministériel. Pour cette année, la DGER a retenu certaines de ces actions et proposé un programme de prévention basé sur les objectifs suivants : développer un dialogue (…)
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Le SNETAP-FSU dépose un préavis de grève du 5 janvier au 4 février 2022
31 décembre 2021 -
Covid 19 : Foire Aux Questions du SRH (14/10/2021)
18 octobre 2021 -
Rentrée 2021 : encore une rentrée sous la pression de la Covid-19
6 septembre 2021 -
17 avril 2021 : Début de la vaccination des personnels des EPL
17 avril 2021 -
Groupe de travail COVID du jeudi 8 avril
9 avril 2021
2020
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Décret CoHS, le ministre doit nous entendre !
17 décembre 2020 -
COMPTE-RENDU DU CHSCT-M DU 03 DÉCEMBRE 2020
8 décembre 2020 -
Avis du CHSCT-M du 3 décembre 2020
8 décembre 2020 -
Télétravail - Groupe de travail organisé par le Ministère
18 novembre 2020 -
Les missions du CHSCT-M entravées par l’administration !
13 novembre 2020
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Circulez, il n’y a rien à voir !
26 novembre 2019 -
Déclaration au CHS-CTMA DU 12 novembre 2019
12 novembre 2019 -
La Commission Hygiène et Sécurité : 1er outil de la politique de santé et sécurité au travail ?
11 novembre 2019 -
Les avis en CHSCT....kesako ?
7 novembre 2019 -
CHSCT-Ministériel du 15 octobre 2019 : compte-rendu
1er novembre 2019
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CHSCTREA de plein exercice : les textes réglementaires sont sortis !
18 novembre 2018 -
Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 11 octobre 2018
22 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 11 octobre 2018.
22 octobre 2018 -
Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 6 juillet 2018.
14 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 6 juillet 2018.
14 septembre 2018
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Compte-rendu du CHSCT ministériel du 17 octobre 2017
23 novembre 2017 -
Déclaration liminaire au CHSCTM du 17 octobre 2017
18 octobre 2017 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 23 juin 2017
30 juin 2017 -
Communiqué unitaire sur les CHSCT dans l’enseignement agricole
11 mai 2017 -
Assistant de prévention : la charte
7 avril 2017
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Crédits CHSCT pour l’année 2017
16 décembre 2016 -
CHSCT ministériel de novembre 2016
27 novembre 2016 -
Comité régional d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’enseignement agricole (CHSCTREA) : les personnels et leurs représentants confortés dans leurs droits par le Conseil d’État
23 octobre 2016 -
Courrier du CHSCTM-REAP Midi-Pyrénées
1er juillet 2016 -
Déclaration de la FSU au CHSCTM - CHSCTREA : un rapport pour rien !
1er juillet 2016
2015
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L’essentiel du CHSCT ministériel du 15 octobre 2015
15 novembre 2015 -
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5 novembre 2015 -
Temps syndical dans les CHSCT : la note de service est sortie
26 juillet 2015 -
CHSCTREA : des avancées tangibles
7 juillet 2015 -
Temps syndical des représentants des personnels en CHSCT-REA : déclaration au CHSCT ministériel
18 juin 2015
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Demande pour 2015 de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
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1er novembre 2014 -
L’essentiel du CHSCT ministériel du 7 juillet 2014
9 juillet 2014 -
Reconversion TCB : le dossier enfin ré-ouvert... 6 mois après la saisine du SNETAP-FSU
16 juin 2014 -
Réponses aux avis du CHSCTM du 17 octobre 2013
1er avril 2014
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AVIS du CHSCT ministériel des 17 et 18 octobre 2013
20 décembre 2013 -
Compte rendu du CHSCT-M des 17 et 18 octobre 2013
20 décembre 2013 -
Les instances médicales dans la fonction publique : comités médicaux et commissions de réforme
11 décembre 2013 -
Demande de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
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Compte-rendu du CHSCT-M du 14 juin
11 octobre 2013
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Demande de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
5 décembre 2012 -
Déclaration liminaire et avis du CHSCT-M
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Loi sur le harcèlement sexuel
20 septembre 2012 -
Le secrétaire de CHSCT-M aura une décharge de 100%
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25 mai 2011
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