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Santé, Sécurité et Conditions de Travail
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- 19 mars > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
La Santé & la Sécurité des travailleuses et des travailleurs : un combat politique à mener !
Une délégation du SNETAP-FSU et du SNUITAM-FSU participait à cet événement (et l’a même préparé et animé). Pour la première fois, une réflexion intersyndicale, inter-associative, inter-experte de la santé, du droit et du monde de la recherche est réalisée sur les questions de santé, de sécurité, de conditions de travail, dans le secteur privé (…) - 17 février > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
La cellule de signalement des agissements sexistes, de harcèlement et de discrimination
Les textes réglementaires sont sortis - 28 janvier > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Qu’est-ce que la F3SCT-M ?
La formation spécialisée « Santé Sécurité et Conditions de Travail » du CSA Ministériel - F3SCT-M ou FS-M - remplace le CHSCT-M, à la suite de la loi dite de la transformation de la fonction publique (6 août 2019).
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CHSCT des 30 et 31 mars 2022 : les avis adoptés
19 avril 2022 - Avis n°1 sur les conventions des UMR Le CHSCT du MAA demande que les Unités Mixtes de Recherches (UMR) intègrent dans leurs conventions, un volet précis et détaillé en matière de périmètre et de responsabilité pour toutes les questions de santé et de sécurité au travail, et que le contenu de cette convention soit communiqué au CHSCT de (…) -
CHSCT-M des 30 et 31 mars 2022
19 avril 2022 - Le CHSCT Ministériel du MAA, présidé par Patrick Soler, s’est déroulé en visioconférence. Étaient présent.es à cette réunion pour la FSU (membres et experts) : Philippe Béranger, Anne Le Quéré, Angélique Allès, Olivier Gautié, Tony Dos Santos, Lorena Klein [secrétaire du CHSCT MESRI], Nathalie Priymenko, Sarah Hader, Yoann Vigner et Dominique (…) -
Déclaration Liminaire du CHSCT-M des 30-31 mars 2022
1er avril 2022 - Monsieur le Président, Le 11 mars 2022, le conseil d’administration de l’INRAE a voté "à l’unanimité" une résolution faisant "le lien entre le développement de la maladie de Creutzfeldt-Jakob et les accidents du travail" de 2 agentes - décédées depuis de cette maladie après avoir été contaminées par le prion au cours d’expérimentations (…) -
CHSCT-M 30 mars : un abandon de la prévention du MAA face au COVID ?
1er avril 2022 - Les questions du SNETAP-FSU et les réponses de la DGER -
Affaire Bérodot : l’acharnement du Procureur !
9 mars 2022 - Il y a cinq ans et demi, notre collègue Yoan Bérodot, formateur forestier à Saugues (43) décédait sur un chantier forestier pédagogique à Chanteuges (43). Depuis ce 26 septembre 2016, après l’effroi et la consternation, nos deux organisations, la CGT-Agri et le SNETAP-FSU, déterminées à ce que de tels accidents tragiques ne se répètent pas, se (…)
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Le SNETAP-FSU dépose un préavis de grève du 5 janvier au 4 février 2022
31 décembre 2021 -
Situation sanitaire : lettre ouverte au Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation
6 décembre 2021 -
CHSCT des 14-15 octobre 2021 : le compte-rendu de la FSU
30 octobre 2021 -
CHSCT des 14-15 octobre 2021 : les avis adoptés
30 octobre 2021 -
Covid 19 : Foire Aux Questions du SRH (14/10/2021)
18 octobre 2021
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Décret CoHS, le ministre doit nous entendre !
17 décembre 2020 -
COMPTE-RENDU DU CHSCT-M DU 03 DÉCEMBRE 2020
8 décembre 2020 -
Avis du CHSCT-M du 3 décembre 2020
8 décembre 2020 -
Télétravail - Groupe de travail organisé par le Ministère
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Les missions du CHSCT-M entravées par l’administration !
13 novembre 2020
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Circulez, il n’y a rien à voir !
26 novembre 2019 -
Déclaration au CHS-CTMA DU 12 novembre 2019
12 novembre 2019 -
La Commission Hygiène et Sécurité : 1er outil de la politique de santé et sécurité au travail ?
11 novembre 2019 -
Les avis en CHSCT....kesako ?
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CHSCT-Ministériel du 15 octobre 2019 : compte-rendu
1er novembre 2019
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CHSCTREA de plein exercice : les textes réglementaires sont sortis !
18 novembre 2018 -
Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 11 octobre 2018
22 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 11 octobre 2018.
22 octobre 2018 -
Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 6 juillet 2018.
14 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 6 juillet 2018.
14 septembre 2018
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Compte-rendu du CHSCT ministériel du 17 octobre 2017
23 novembre 2017 -
Déclaration liminaire au CHSCTM du 17 octobre 2017
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Compte-rendu du CHSCT-M du 23 juin 2017
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Communiqué unitaire sur les CHSCT dans l’enseignement agricole
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Assistant de prévention : la charte
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Crédits CHSCT pour l’année 2017
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Comité régional d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’enseignement agricole (CHSCTREA) : les personnels et leurs représentants confortés dans leurs droits par le Conseil d’État
23 octobre 2016 -
Courrier du CHSCTM-REAP Midi-Pyrénées
1er juillet 2016 -
Déclaration de la FSU au CHSCTM - CHSCTREA : un rapport pour rien !
1er juillet 2016
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Demande pour 2015 de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
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Les instances médicales dans la fonction publique : comités médicaux et commissions de réforme
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Demande de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
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Loi sur le harcèlement sexuel
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Le secrétaire de CHSCT-M aura une décharge de 100%
10 septembre 2012
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