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Santé, Sécurité et Conditions de Travail
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- 19 mars > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
La Santé & la Sécurité des travailleuses et des travailleurs : un combat politique à mener !
Une délégation du SNETAP-FSU et du SNUITAM-FSU participait à cet événement (et l’a même préparé et animé). Pour la première fois, une réflexion intersyndicale, inter-associative, inter-experte de la santé, du droit et du monde de la recherche est réalisée sur les questions de santé, de sécurité, de conditions de travail, dans le secteur privé (…) - 17 février > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
La cellule de signalement des agissements sexistes, de harcèlement et de discrimination
Les textes réglementaires sont sortis - 28 janvier > Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Qu’est-ce que la F3SCT-M ?
La formation spécialisée « Santé Sécurité et Conditions de Travail » du CSA Ministériel - F3SCT-M ou FS-M - remplace le CHSCT-M, à la suite de la loi dite de la transformation de la fonction publique (6 août 2019).
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CoHS, nouvelle réglementation, maintenir le lien avec le niveau régional
31 janvier 2023 - l’articulation entre les CoHS et la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail - FS-SSCT- du CSA régional (qui se substitue au CHSCTREA au 1er janvier 2023) -
Les comptes-rendus des instances nationales (F3SCT-M et F3SCT-EA)
1er janvier 2023 - Tous les comptes-rendus Elan Commun de la F3SCT-M et F3SCT-EA depuis 2023. Également, les CR de la FSU du CHSCT-M depuis le 18 octobre 2011. -
Délestage en janvier : « Ceci n’est pas une crise ! Nous sommes prêt.es » !
14 décembre 2022 - Le SNETAP-FSU a été reçu le mardi 13 décembre par un conseiller du ministre de l’Agriculture (Monsieur de Franclieu, conseiller France 2030, innovation et investissements) et une représentante de la DGER (Madame Pers-Philippoux, adjointe au sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences). « On a anticipé... mais les (…) -
Délestage en janvier, les établissements scolaires ne seront pas épargnés !
4 décembre 2022 - Dans la continuité des échanges engagés à l’Éducation Nationale avec les représentant.es des personnels, le SNETAP-FSU a saisi le ministre de l’Agriculture pour la tenue rapide de rencontres afin de prendre en considération les spécificités de nos établissements, notamment la question des internats... Cette réunion a eu lieu quelques heures (…) -
COMPTE RENDU DU CHSCT-M automne 2022
22 novembre 2022 - Le CHSCT Ministériel du MAA, présidé par Patrick Soler, s’est déroulé pour la première fois en mode hybride. Étaient présent.es à cette réunion pour la FSU (membres et expert.es) : Cécilia Agier, Anne Le Quéré, Angélique Allès, Philippe Béranger, Hervé Parc, Tony Dos Santos. L’administration était représentée par le SRH (dont le BASS), la DGER (…)
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Le SNETAP-FSU dépose un préavis de grève du 5 janvier au 4 février 2022
31 décembre 2021 -
Situation sanitaire : lettre ouverte au Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation
6 décembre 2021 -
CHSCT des 14-15 octobre 2021 : le compte-rendu de la FSU
30 octobre 2021 -
CHSCT des 14-15 octobre 2021 : les avis adoptés
30 octobre 2021 -
Covid 19 : Foire Aux Questions du SRH (14/10/2021)
18 octobre 2021
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Décret CoHS, le ministre doit nous entendre !
17 décembre 2020 -
COMPTE-RENDU DU CHSCT-M DU 03 DÉCEMBRE 2020
8 décembre 2020 -
Avis du CHSCT-M du 3 décembre 2020
8 décembre 2020 -
Télétravail - Groupe de travail organisé par le Ministère
18 novembre 2020 -
Les missions du CHSCT-M entravées par l’administration !
13 novembre 2020
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Circulez, il n’y a rien à voir !
26 novembre 2019 -
Déclaration au CHS-CTMA DU 12 novembre 2019
12 novembre 2019 -
La Commission Hygiène et Sécurité : 1er outil de la politique de santé et sécurité au travail ?
11 novembre 2019 -
Les avis en CHSCT....kesako ?
7 novembre 2019 -
CHSCT-Ministériel du 15 octobre 2019 : compte-rendu
1er novembre 2019
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CHSCTREA de plein exercice : les textes réglementaires sont sortis !
18 novembre 2018 -
Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 11 octobre 2018
22 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 11 octobre 2018.
22 octobre 2018 -
Déclaration liminaire de la FSU - CHSCT-M - 6 juillet 2018.
14 octobre 2018 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 6 juillet 2018.
14 septembre 2018
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Compte-rendu du CHSCT ministériel du 17 octobre 2017
23 novembre 2017 -
Déclaration liminaire au CHSCTM du 17 octobre 2017
18 octobre 2017 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 23 juin 2017
30 juin 2017 -
Communiqué unitaire sur les CHSCT dans l’enseignement agricole
11 mai 2017 -
Assistant de prévention : la charte
7 avril 2017
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Crédits CHSCT pour l’année 2017
16 décembre 2016 -
CHSCT ministériel de novembre 2016
27 novembre 2016 -
Comité régional d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’enseignement agricole (CHSCTREA) : les personnels et leurs représentants confortés dans leurs droits par le Conseil d’État
23 octobre 2016 -
Courrier du CHSCTM-REAP Midi-Pyrénées
1er juillet 2016 -
Déclaration de la FSU au CHSCTM - CHSCTREA : un rapport pour rien !
1er juillet 2016
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15 novembre 2015 -
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5 novembre 2015 -
Temps syndical dans les CHSCT : la note de service est sortie
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CHSCTREA : des avancées tangibles
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Temps syndical des représentants des personnels en CHSCT-REA : déclaration au CHSCT ministériel
18 juin 2015
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Demande pour 2015 de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
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1er novembre 2014 -
L’essentiel du CHSCT ministériel du 7 juillet 2014
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Reconversion TCB : le dossier enfin ré-ouvert... 6 mois après la saisine du SNETAP-FSU
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Réponses aux avis du CHSCTM du 17 octobre 2013
1er avril 2014
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AVIS du CHSCT ministériel des 17 et 18 octobre 2013
20 décembre 2013 -
Compte rendu du CHSCT-M des 17 et 18 octobre 2013
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Les instances médicales dans la fonction publique : comités médicaux et commissions de réforme
11 décembre 2013 -
Demande de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
26 novembre 2013 -
Compte-rendu du CHSCT-M du 14 juin
11 octobre 2013
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Demande de crédits Santé Sécurité au travail via le CHSCT ministériel
5 décembre 2012 -
Déclaration liminaire et avis du CHSCT-M
25 octobre 2012 -
Page Santé Sécurité au Travail de notre Ministère
20 septembre 2012 -
Loi sur le harcèlement sexuel
20 septembre 2012 -
Le secrétaire de CHSCT-M aura une décharge de 100%
10 septembre 2012
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Compte rendu du CHSM du 18 octobre 2011
15 novembre 2011 -
Infos CHS Ministériel
25 mai 2011
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